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VEGETAL HABITAT IMMOBILIER
HAUTE GARONNE, AUDE |
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VEGETAL HABITAT IMMOBILIER, une équipe de professionnels spécialisée dans la vente et l’achat de biens immobiliers. Nos agents immobiliers vous accompagnent également dans la recherche de financement de votre future acquisition.
Investir pour la première fois dans un bien immobilier est une étape importante de sa vie et vendre son bien n'est pas un acte anodin. C'est pourquoi VEGETAL HABITAT IMMOBILIER et toute son équipe sont là pour vous accompagner et vous conseiller tout au long de votre démarche afin de concrétiser vos projets.
Vous pouvez consulter nos offres de ventes ou nous contacter pour une estimation gratuite de votre bien sur les secteurs: Lauragais (Revel - Castelnaudary - Villefranche de Lauragais), Nord ouest Toulouse (Blagnac - Grenade) en partenariat avec l'agence CLES D'OC IMMO et piémont pyrénéen (Bagnères de Luchon).
Vous pouvez également venir nous rencontrer à Revel ( route de Castelnaudary) et à Castelnaudary ( 22 rue de Dunkerque - Place Général Lapeyrine)
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VEGETAL
HABITAT IMMOBILIER
LES ACTUALITES |
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BONNE ET HEUREUSE ANNÉE 2012! |
Dimanche 1 janvier 2012 |
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Végétal Habitat Immobilier et son équipe vous souhaitent une excellente Année 2012! |
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MEMBRANES: NE PAS CONFONDRE PARE-VAPEUR ET ECRAN DE SOUS-TOITURE |
Lundi 2 janvier 2012 |
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En hiver, la buée qui recouvre les vitres illustre le phénomène physique du point de rosée. Aujourd'hui, la condensation de la vapeur d'eau est un vrai obstacle pour préserver la qualité du bâti et ses performances thermiques. Pour y remédier, les membranes techniques sont devenues primordiales. |
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LES NOUVEAUTES DE LA LOI DE FINANCES 2012 |
Vendredi 30 décembre 2011 |
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La loi de finances pour 2012 n° 2011-1977 du 28 décembre 2011, publiée au JO de ce 29 décembre 2011, outre les nouveautés apportées au dispositif Scellier, comporte de nombreuses autres modifications impactant l'immobilier. |
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NEWSLETTER FNAIM TOIT&MOI |
Jeudi 29 décembre 2011 |
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Quelques news à découvrir sur l'actualité de l'immobilier... |
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SCELLIER 2012 |
Mardi 27 décembre 2011 |
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La réduction d’impôt Scellier en 2012 : mieux vaut enregistrer vos avant-contrats avant le 31 décembre 2011 ! |
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OUVERTURE AGENCE VEGETAL HABITAT IMMOBILIER A CASTELNAUDARY |
Samedi 24 décembre 2011 |
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L'agence Végétal Habitat Immobilier vous souhaite de Bonnes Fêtes et une Bonne Année 2012. Toute son équipe sera heureuse de vous accueillir dans sa nouvelle succursale de Castelnaudary 22 rue de Dunkerque - 04 68 23 98 83. |
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LES SERVITUDES: VOISINAGE ET DROIT DE PASSAGE |
Mardi 22 novembre 2011 |
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Vues, passage à pied ou de véhicules, ou encore de canalisations... Attachées à un bien immobilier bâti ou non, les servitudes imposent des obligations au propriétaire au profit de son voisin également propriétaire. |
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LES POMPES A CHALEUR AÉROTHERMIQUES |
Mardi 15 novembre 2011 |
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Les pompes à chaleur aérothermiques ou à aérothermie font partie des énergies renouvelables. Elles absorbent la chaleur présente dans l’air ambiant provenant de l’intérieur ou de l’extérieur et la restituent à la température adéquate pour chauffer ou rafraichir la maison. Cette solution possède ses propres avantages et inconvénients par rapport aux autres chauffages à énergie qui existent sur le marché. |
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PUITS DE LUMIÈRE ÉCOLOGIQUES ET ÉCOÉNERGÉTIQUES |
Mercredi 9 novembre 2011 |
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L’éclairage de l’intérieur de la maison accapare 15% de la totalité de la consommation en électricité des ménages français. Tous les ans, près de 500 kWh vont aux sources lumineuses diverses. D’où l’usage des puits de lumière écologique et écoénergétique (aussi appelé conduit de lumière) pour faire baisser la facture d’électricité. |
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TESTER LA QUALITÉ DE SON AIR INTÉRIEUR |
Mercredi 2 novembre 2011 |
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Le laboratoire indépendant Conidia a créé l'Airbox, un kit de services comprenant: les prélèvements à domicile par un technicien de son réseau Stud'Air, l'envoi et l'analyse dans son laboratoire des échantillons prélevés, la rédaction d'un rapport de synthèse pointant les résultats, les observations sur site et des conseils d'amélioration de la qualité votre air intérieur. |
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PLUS-VALUES IMMOBILIERES: les députés votent un assouplissement en faveur du logement |
Lundi 24 octobre 2011 |
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Dans le cadre des débats parlementaires relatifs au projet de loi de finances pour 2012, les députés ont adopté le 20 octobre dernier un amendement introduisant à l’article 150 U du code général des impôts une nouvelle exonération. Avant de la considérer comme acquise, rappelons que le texte doit suivre la navette parlementaire habituelle, c'est-à-dire être également examiné par le Sénat, puis par la commission mixte paritaire, avant d’être publié au Journal officiel (fin décembre 2011). |
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LE PROJET DE LOI DE FINANCE POUR 2012 VERDIT LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE |
Jeudi 20 octobre 2011 |
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Le projet de loi de finances pour 2012, en discussion devant l’Assemblée nationale depuis le 18 octobre 2011, contient notamment des dispositions visant à favoriser les performances énergétiques des logements, qui sont présentées dans cette actualité. |
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LA GÉOBIOLOGIE: QUÉSACO? |
Mercredi 12 octobre 2011 |
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Le géobiologue s'intéresse aux phénomènes d'expression d'un lieu et à ses relations avec le vivant. Il étudie les multiples paramètres de l'environnement, des aménagements et constructions pouvant avoir un impact sur le bien-être et la santé des êtres humains. |
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INVESTIR DANS LE NEUF: LES RÈGLES D'OR POUR UNE OPÉRATION RÉUSSIE |
Dimanche 25 septembre 2011 |
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Vous avez sélectionné la ville idéale et bouclé votre plan de financement... le travail n'est pas terminé. Pour acheter dans les meilleures conditions, certaines règles sont à suivre... |
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L'EOLIENNE POUR PARTICULIERS |
Mardi 13 septembre 2011 |
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Après avoir conquis les terres et les mers, l'énergie des éoliennes s’invite chez nous ! En effet, un nombre croissant de Français succombe à cette énergie propre et silencieuse. Les éoliennes sont plus que jamais « dans le vent ». |
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RÉDUISEZ VOS IMPÔTS POUR L’ANNÉE 2012! |
Lundi 29 août 2011 |
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Vous souhaitez alléger votre feuille d'imposition? de nombreux investissements vous en offrent la possibilité. Immobilier, dons, investissements PME, bourse, retraite... Les solutions ne manquent pas! |
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LA DONATION-PARTAGE. FACTEUR DE COHESION FAMILIALE? |
Samedi 20 août 2011 |
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Transmettre son patrimoine avec une fiscalité allégée et maintenir une égalité entre ses héritiers est une problématique qui tient à cœur à de nombreux ascendants désireux de gratifier leur descendants. |
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LA REFORME DES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES |
Vendredi 9 septembre 2011 |
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Dans la nuit du 6 au 7 septembre 2011 les députés ont adopté un amendement au projet initial de loi de finances rectificative pour 2011. Cet amendement, portant réforme du régime d’imposition des plus-values immobilières, reporte la date d’entrée en vigueur du nouveau dispositif au 1er février 2012 et permet d’avoir une meilleure lisibilité de la plus-value taxable. |
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RECRUTEMENT |
Vendredi 12 août 2011 |
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Dans le cadre de notre développement nous recherchons des agents commerciaux indépendants Secteurs: REVEL - BAGNERES DE LUCHON. |
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REFORME DE LA FISCALITÉ DU PATRIMOINE |
Mercredi 10 août 2011 |
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Après de longs débats, les parlementaires ont enfin adopté la loi portant réforme de la fiscalité du patrimoine. |
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L'INVESTISSEMENT EN NUE-PROPRIÉTÉ |
Lundi 18 juillet 2011 |
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Ou comment investir dans un bien immobilier sans avoir à se soucier de sa gestion. |
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POUR UNE ÉCO-RÉNOVATION RÉUSSIE |
Mercredi 6 juillet 2011 |
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Ce support de la FNAIM offre une information synthétique, concrète, pour comprendre les enjeux de la rénovation thermique dans l’habitat et découvrir des outils pratiques pour mener à bien un projet d’éco-rénovation en toute sérénité. |
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ABC Vert FNAIM |
Lundi 27 juin 2011 |
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Retrouvez tous les termes techniques, juridiques ainsi que les informations pratiques concernant le Développement Durable et l’éco-rénovation dans l'ABC Vert. |
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GUIDE IMMOBILIER CIC 2011 |
Mercredi 22 juin 2011 |
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Vous envisagez d'acheter un logement ? Suivez le guide immobilier : avec ce véritable manuel de l'acquéreur et de l'investisseur vous découvrez les étapes à respecter pour chaque type de projet, vous faites le point sur les dernières modifications réglementaires et fiscales, et vous disposez d'un panorama complet des financements et des aides disponibles. |
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GUIDE FISCAL 2011 |
Lundi 13 juin 2011 |
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Pour vous éclairer dans vos choix tout au long de l'année, le guide fiscal CIC est votre allié indispensable. Impôts, placements, patrimoine... découvrez l'édition 2011. |
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ECONOMIE D'ENERGIE: DIVISER SA CONSOMMATION D'EAU CHAUDE PAR DEUX! |
Mercredi 8 juin 2011 |
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Réduire de 60% sa consommation d'eau chaude sanitaire liée à la douche est désormais possible grâce à l'innovation de EHTech, une startup toulousaine. |
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RISQUE SISMIQUE/ NOUVELLE DONNE POUR LA VENTE ET LA LOCATION |
Mercredi 1 juin 2011 |
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La nouvelle réglementation parasismique, en vigueur depuis le 1er mai, prévoit un nouveau zonage sismique de la France ainsi que de nouvelles règles de construction. |
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FNAIM ET DEVELOPPEMENT DURABLE: A LA POURSUITE DE L'ECO-RENOVATION! |
Samedi 21 mai 2011 |
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Dépenser moins pour se chauffer et s'éclairer est une recommandation devenue banale mais qui suppose toutefois une modification significative de nos comportements. |
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PUITS CANADIEN: RENTABILITÉ ET PRIX |
Samedi 14 mai 2011 |
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Le puits canadien, dit également puits provençal, est un système de ventilation naturel qui se base sur la température du sol et permet outre la climatisation, de combattre aussi diverses formes de bactéries et de fongicides (champignons, moisissures, etc.). |
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EDF ET LA FNAIM S'ASSOCIENT |
Jeudi 14 avril 2011 |
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EDF et la FNAIM renouvellent jusqu'en 2012 leur accord de partenariat initié en 2009. |
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LES BAIGNADES NATURELLES |
Lundi 18 avril 2011 |
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Envie de plonger dans un étang, mais sans quitter votre jardin? optez pour une baignade naturelle, esthétique et biologique, réalisée selon vos goûts. Découverte de ces bassins respectueux de l'environnement. |
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HOME STAGING |
Samedi 12 mars 2011 |
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Mettre en scène les biens en vente et favoriser l'effet "coup de cœur" lors des visites, en utilisant la décoration comme un outil de marketing immobilier, tel est l'objectif du "Home Staging". Coup de projecteur sur cette nouvelle profession venu tout droit des Etats Unis. |
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NOUVEAU PEL: CE QU'IL FAUT SAVOIR |
Mercredi 9 mars 2011 |
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La loi de finances pour 2011 a décidé de rénover le Plan Épargne Logement afin de le rendre plus attractif, tout en recentrant son usage. Découvrez le nouveau PEL, disponible depuis le 1er mars 2011. |
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LES PLANTES DEPOLLUANTES |
Mercredi 23 février 2011 |
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S'entourer de plantes, c'est bon pour la santé. Au-delà de leur aspect décoratif, certaines plantes sont dépolluantes et purifient l'air ambiant. L'air de nos maisons est plus pollué que celui de l'extérieur; entre la peinture, les isolants, les moquettes, les produits d'entretien, il n'est pas très sain et les substances toxiques prolifèrent... |
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CREER UNE SCI: COMMENT ET QUELS AVANTAGES? |
Mercredi 16 février 2011 |
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Les sociétés civiles immobilières (SCI) sont devenues un mode courant de gestion du patrimoine : elles permettent de détenir à plusieurs des biens immobiliers et de les gérer en toute souplesse. Mais attention, elles ne sont pas adaptées à toutes les situations. |
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SALON DE L'IMMOBILIER TOULOUSE MIDI-PYRENEES 2011 |
Vendredi 4 mars 2011 |
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Végétal Habitat Immobilier sera présent au Salon de l'Immobilier de Toulouse sur le stand de la FNAIM les 18 - 19 et 20 mars 2011. |
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INVESTIR DANS L'IMMOBILIER AU TRAVERS D' UNE SCPI |
Mercredi 9 février 2011 |
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L'intérêt suscité par les Sociétés Civiles de Placement Immobilier (SCPI) n'a jamais été aussi fort. Investir dans une SCPI permet de valoriser son épargne tout en se constituant une source de revenus complémentaires. |
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AIDE A L'ACCESSION A LA PROPRIÉTÉ: NOUVEAU PRÊT A TAUX ZÉRO, UN VRAI PLUS |
Mardi 2 février 2010 |
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Depuis le 1er janvier 2011, les primo-accédants ainsi que les ménages non propriétaires de leur résidence principale au cours des deux dernières années peuvent bénéficier du nouveau prêt à taux zéro+ (PTZ+). Il devient désormais universel, il est applicable sur l'ensemble du territoire et concerne l'ancien comme le neuf. |
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PROROGATION DE LA TVA A TAUX RÉDUIT SUR LES TRAVAUX |
Lundi 24 janvier 2011 |
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En vertu de l'article 279-0 bis du code Général des Impôts, les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des logements achevés depuis plus de deux ans sont soumis à une TVA au taux réduit de 5.5%. Interrogée sur l'avenir de ce dispositif, la ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi est venue confirmer le maintien de ce régime. |
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PLUS-VALUES IMMOBILIERES AU 1er JANVIER 2011 |
Lundi 17 janvier 2011 |
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La Loi de finances pour 2011 (N°2010-1657 du 29 décembre 2010) confirme l'alourdissement de la taxation des plus-values immobilières réalisées à compter du 1er janvier 2011 par les particuliers et assimilés, mais dans une moindre mesure que ce que le texte adopté en octobre par les députés prévoyait. |
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UN NOUVEAU GUIDE DE L'ANAH SUR LES TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE |
Lundi 10 janvier 2011 |
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Mis en ligne par l’Anah en décembre 2010 dans sa collection des guides pratiques, ce nouveau guide constitue un outil d’aide à la décision pour formuler un diagnostic des travaux à réaliser en fonction des moyens de l’occupant et de la performance thermique souhaitée. Ce document s’inscrit dans l’action menée par l’Anah de lutte contre la précarité énergétique, mission prioritaire qui lui a été confiée par le gouvernement et qui se concrétise par un mécanisme de subventions. |
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L'ETIQUETTE ENERGIE AU MANDAT |
Lundi 3 janvier 2011 |
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À compter du 1er janvier 2011, l'affichage de l'étiquette énergie accompagnera obligatoirement chaque bien mis en vente ou à la location. Elle sera visible sur les annonces de l'agence, les affichettes vitrines, et également sur les annonces internet. |
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TROUVER POÊLE A SON PIED! |
Jeudi 9 décembre 2010 |
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Nombreux sont ceux qui se posent la question de l'adaptation d'un appareil de chauffage au bois à leur maison. Il faut, pour estimer la puissance nécessaire, prendre en compte quelques paramètres: le lieu d'implantation, la date de construction de la maison, son isolation, ainsi que sa surface ou son volume. |
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L'ÉTANCHÉITÉ A L'AIR DES BÂTIMENTS: POURQUOI ET COMMENT FAIRE? |
Mardi 23 novembre 2010 |
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L'étanchéité à l'air des bâtiments constitue probablement le moyen le plus simple, le moins coûteux et le plus efficace pour atteindre les performances énergétiques imposées par la réglementation. Elle est malheureusement très mal connue, très mal évaluée et par suite très mal traitée dans la réglementation thermique en France. |
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RÈGLEMENTATION THERMIQUE 2012: OU EN EST-ON? |
Lundi 1 novembre 2010 |
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En juin dernier, la nouvelle réglementation thermique, dite "RT Grenelle environnement 2012", a été enfin finalisée. Applicable dès janvier 2011 pour les bâtiments tertiaires, elle ne sera effective qu'à partir de 2013 dans le logement. sa principale avancée: la généralisation des bâtiments basse consommation (BBC). |
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GDF SUEZ LANCE www.lesecohabitants.fr |
Lundi 25 octobre 2010 |
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Premier site communautaire dédié aux économies d'énergie et à l'efficacité énergétique dans les logements, cette nouvelle plate-forme collaborative est un véritable espace d'échange et de partage d'expériences. |
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PLUS-VALUE ET TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES |
Mercredi 13 octobre 2010 |
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La loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche a instauré une nouvelle taxe sur les plus-values réalisées lors de la cession de terrains nus, devenus constructibles depuis le 13 janvier 2010, suite à une modification du plan local d'urbanisme. |
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DIAGNOSTIC DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF |
Mardi 28 septembre 2010 |
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Entrée en vigueur avancée au 1er janvier 2011! |
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CREDIT D'IMPOT DEVELOPPEMENT DURABLE: L'ETAT MOINS GENEREUX EN 2011? |
Mardi 14 septembre 2010 |
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Actuellement, les dépenses engagées pour rendre un logement plus économe en énergie et les systèmes de chauffage écologiques permettent de déduire entre 25 et 50 % de l'impôt sur le revenu. Mais le projet de loi de finances 2011 pourrait bien raboter ces "niches fiscales vertes"... Il est urgent d'en profiter ! |
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GARANTIE DES RISQUES LOCATIFS |
Mercredi 8 septembre 2010 |
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Un outil simple et efficace: cette assurance, permet aux propriétaires louant un logement de couvrir certains risques locatifs, notamment les impayés. |
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DU NOUVEAU POUR LES PASS-FONCIERS ET LES PRÊTS CONVENTIONNES! |
Lundi 6 septembre 2010 |
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Les plafonds du Pass-Foncier ont été modifiés cet été, tandis que les conditions d'obtention d'un prêt conventionné ont été assouplies. |
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LE BÂTIMENT, C'EST LA SANTE ! |
Mercredi 1 septembre 2010 |
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Refuge contre les éléments naturels et les agressions extérieures, notre maison peut aussi être source de maux; Allergies, stress, dépressions et même maladies graves, beaucoup de nos symptômes auraient directement pour origine la conception ou l'implantation de nos lieux de vie. |
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LES ENERGIES RENOUVELABLES ET L'ARCHITECTURE BIOCLIMATIQUE |
Mardi 24 août 2010 |
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Le principe de l'architecture bioclimatique est d'intégrer le bâtiment dans son environnement. Elle constitue la base d'un bâtiment à faible consommation énergétique. Elle permet également de réduire les besoins énergétiques de chauffage et de climatisation, de maintenir des températures agréables, de contrôler l'humidité et de favoriser l'éclairage naturel. Pour rénover votre maison, pensez aux énergies vertes, moins polluantes et synonymes de réductions de factures! |
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CONSTRUCTION ÉCOLOGIQUE - LES MATÉRIAUX EN 1ère LIGNE |
Mardi 17 août 2010 |
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Les matériaux sont à la base d'une construction efficace et respectueuse de l'environnement. Leur choix impacte directement sur le bilan environnemental de la construction et sur la consommation énergétique du bâtiment. |
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L'EAU DE PLUIE - UNE SOLUTION TOMBÉE DU CIEL |
Mardi 10 août 2010 |
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La consommation moyenne d'eau par jour par habitant est de 137 litres dont plus de 90% liés à l'hygiène corporelle et au nettoyage de l'habitat. Afin de préserver cette ressource rare et indispensable à l'homme, il est nécessaire de modifier ses habitudes domestiques. |
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HAUTE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE |
Mardi 3 août 2010 |
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La Haute Qualité Environnementale, ou HQE est un concept environnemental du début des années 1990 qui a donné lieu à la mise en place d'une certification "NF Ouvrage Démarche HQE" par l'AFNOR inspirée du label Haute Performance Énergétique, HPE, auquel il ajoute une dimension sanitaire, hydrologique et végétale. La démarche qualité pour l'obtention de la certification peut être effectuée par l'Association HQE, association française reconnue d'utilité publique en 2004. |
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LES EMPRUNTEURS MIEUX PROTÉGÉS |
Mercredi 21 juillet 2010 |
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La loi portant réforme du crédit à la consommation a été publiée au JO du 2 juillet 2010. |
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UN DÉTECTEUR DE FUMÉE DANS CHAQUE LOGEMENT |
Jeudi 15 juillet 2010 |
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Une loi rendant obligatoire l'installation d'au moins un détecteur de fumée dans chaque logement, au plus tard en 2015. |
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GUIDE DE L'ACCÈS A L'ÉNERGIE |
Mardi 6 juillet 2010 |
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Lorsque vous déménagez ou emménagez, vous devez réaliser certaines démarches concernant l'accès à l'énergie et le choix d'un fournisseur. Comment trouver un fournisseur ? Comment comparer les différentes offres des fournisseurs? |
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CREDIT D'IMPOT DEVELOPPEMENT DURABLE |
Mardi 29 juin 2010 |
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Jusqu'au 31 décembre 2012, équiper sa résidence principale de matériels favorisant les économies d'énergie donne droit à un crédit d'impôt. Celui-ci peut bénéficier au propriétaire, au locataire ou à l'occupant à titre gratuit du logement, ainsi que, sous certaines conditions particulières, au bailleur d'un logement loué. |
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LOI SCELLIER - L'INVESTISSEMENT LOCATIF A LA PORTÉE DE TOUS |
Mardi 22 juin 2010 |
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Lancé pour dynamiser le marché de la la construction, le dispositif Scellier permet d'acquérir un logement dans des conditions fiscales privilégiées. Accessible même pour des montants raisonnables, il représente un excellent moyen de devenir propriétaire. |
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POUR VOTRE ISOLATION: PREFEREZ LES ISOLANTS NATURELS ! |
Jeudi 10 juin 2010 |
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Issus de fibres végétales, animales ou de matières renouvelables, les isolants naturels sont performants, durables et non nocifs pour l'environnement mais également pour la santé. Ces matériaux parfaitement sains, naturels et renouvelables sont utilisés à l'intérieur des logements pour isoler les murs, les sols, les toits ou encore les combles. Une isolation naturelle optimale du logement permet de réduire nettement les factures de chauffage et de climatisation tout en préservant la planète et donc votre santé! |
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TOITURES ET TERRASSES VEGETALISEES: LEURS AVANTAGES ! |
Mardi 1 juin 2010 |
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Face à une urbanisation galopante, la nature ne cesse de perdre du terrain au profit du tout minéral. La végétalisation des toitures et terrasses offre de nombreux avantages pour l'environnement: réintroduction de la biodiversité en milieu urbain, amélioration de la qualité de l'air, meilleure gestion des eaux pluviales,... Et grâce à l'impression visuelle qu'elles procurent, les toitures et terrasses végétalisées rendent les villes plus harmonieuse et favorisent l'intégration des bâtiments dans leur site. |
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LE PHOTOVOLTAÏQUE: Comment ça marche? |
Dimanche 23 mai 2010 |
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L'énergie solaire est disponible partout sur terre. Notre planète reçoit 15 000 fois l'énergie consommée par l'humanité... Reste à exploiter le surplus de l'énergie solaire grâce à la technologie photovoltaïque. |
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MA MAISON SE MET AU VERT! |
Lundi 10 mai 2010 |
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Vous souhaitez rénover votre maison dans de bonnes conditions? Vous avez acquis un terrain et vous désirez bâtir un logement respectueux de l'environnement et bon pour votre santé? Vous pouvez améliorer votre qualité de vie tout en améliorant la qualité de la planète grâce à des petits gestes simples au quotidien mais également à des investissements malins. |
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TVA IMMOBILIERE: CE QUI CHANGE |
Dimanche 2 mai 2010 |
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La loi de finances rectificatives pour 2010, comportant la réforme de la TVA immobilière a été publiée le 11 mars 2010 au Journal Officiel de la République. Ces nouvelles dispositions sont donc entrées en vigueur le 12 mars 2010 et sont applicables aux cessions de biens immobiliers intervenant à compter du 11 mars 2010. L'article 11 du projet de la loi de finances rectificative pour 2010 vise à assurer la mise en conformité du dispositif national de TVA immobilière avec la directive n°2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de TVA. La mise en conformité du droit national avec cette directive conduit à la réécriture complète des dispositions relatives à la TVA immobilière. |
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ECO-PRÊT A TAUX ZERO |
Jeudi 22 avril 2010 |
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Afin de montrer tout l’intérêt de l’éco-prêt à taux zéro, le ministère du Développement durable a réalisé conjointement avec l’ Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) 12 fiches présentant des cas concrets d’exemples de rénovations de logements éligibles à l’éco-prêt à taux zéro. |
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LES AIDES FINANCIERES HABITAT 2010 |
Mercredi 14 avril 2010 |
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Parution du guide ADEME (Agence De l'environnement et de la Maîtrise de l'Énergie). Partant du constat qu'il est parfois difficile d'identifier les aides auxquelles les particuliers peuvent prétendre pour maîtriser la consommation d'énergie dans leur logement et de savoir dans quelle situation précise il est possible de les utiliser, l'ADEME passe en revue ce qui est proposé par les pouvoirs publics, les acteurs institutionnels, les collectivités territoriales.... |
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 Notre
Sélection de biens immobiliers du moment : |
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